Fiducies, testaments, successions, absence de testament
Notre équipe est habituée de conseiller des familles, des particuliers et des sociétés de fiducie sur une grande variété de sujets, comme les risques découlant de certains plans successoraux, l’administration contestée ou non de fiducies, les contestations de testament, la modification de fiducies et la fiscalité (avant et après le décès). Nous travaillons avec des liquidateurs, exécuteurs, fiduciaires et bénéficiaires de succession pour fournir des conseils opportuns, pratiques et stratégiques.
Nos dossiers impliquent souvent l’administration de successions et de fiducies complexes, des actifs d’entreprise, des questions multiterritoriales et fiscales, des seconds mariages, des unions de fait et des différends sur la propriété (comptes bancaires conjoints, actifs d’entreprise, maison ou chalet familial, etc.). Nous trouvons des solutions en employant des stratégies judiciaires et extrajudiciaires.
Nos dossiers impliquent souvent l’administration de successions et de fiducies complexes, des actifs d’entreprise, des questions multiterritoriales et fiscales, des seconds mariages, des unions de fait et des différends sur la propriété (comptes bancaires conjoints, actifs d’entreprise, maison ou chalet familial, etc.). Nous trouvons des solutions en employant des stratégies judiciaires et extrajudiciaires.
Questions liées à l’aptitude et à la maltraitance envers des aînés
Prendre soin d’un membre de la famille âgé ou frappé d’inaptitude peut être difficile, surtout s’il se fait exploiter. Nous avons de l’expérience dans la protection de personnes vulnérables contre l’exploitation financière et d’autres formes de maltraitance. Nous faisons appel aux tribunaux et travaillons avec des institutions locales, publiques et privées pour vous protéger et protéger vos êtres chers.
Notre équipe sait aussi aider ses clients à faire nommer un mandataire aux biens ou à la personne par voie d’ordonnance judiciaire et conseiller les tuteurs et les mandataires quant à l’exécution de leurs tâches. Nous pouvons aussi vous aider à réaliser des évaluations de l’aptitude.
Nous pouvons vous aider à naviguer à travers les écueils de la qualité de mandataire et faciliter vos communications avec des tiers (banques, gouvernement, membres de la famille, médecins, etc.).
Notre équipe sait aussi aider ses clients à faire nommer un mandataire aux biens ou à la personne par voie d’ordonnance judiciaire et conseiller les tuteurs et les mandataires quant à l’exécution de leurs tâches. Nous pouvons aussi vous aider à réaliser des évaluations de l’aptitude.
Nous pouvons vous aider à naviguer à travers les écueils de la qualité de mandataire et faciliter vos communications avec des tiers (banques, gouvernement, membres de la famille, médecins, etc.).
Reddition de comptes et rémunération
Si vous acceptez un rôle de fiduciaire ou de mandataire, vous devez tenir des registres et des comptes adéquats. Votre droit à une rémunération en dépend, et vous risquez d’engager votre responsabilité si vous ne remplissez pas vos obligations.
Nos spécialistes du litige peuvent indiquer aux bénéficiaires s’ils sont en droit de contester les décisions d’un fiduciaire ou d’exiger qu’il rende des comptes.
Notre équipe a souvent participé à des médiations et à des litiges sur la reddition de compte et la rémunération et peut vous aider dans tous les aspects de la reddition de compte informelle ou
Nos spécialistes du litige peuvent indiquer aux bénéficiaires s’ils sont en droit de contester les décisions d’un fiduciaire ou d’exiger qu’il rende des comptes.
Notre équipe a souvent participé à des médiations et à des litiges sur la reddition de compte et la rémunération et peut vous aider dans tous les aspects de la reddition de compte informelle ou